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Brevet européen · EP1399677 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1399677
Numéro de demande
EP02747418
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juin 2002
Publié
24 mars 2004
Délivré
16 août 2006
Radié
30 juin 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04C 23/00 (2006.01)
F04C 18/16 (2006.01)
F04C 29/04 (2006.01)
Priorité
DE 20110360 U 22.06.2001
Demande PCT
PCT/EP2002/006853 20.06.2002
Publication PCT
WO2003/001064 03.01.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2008

  2. 15 sept. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2006

Parties

Inventeur

ACHTELIK, Carsten, Dr.

46539 Dinslaken, DE

HÜTTERMANN, Dieter

46569 Hünxe, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.