BRILLE

Brevet européen · EP1399775 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1399775
Numéro de demande
EP02714997
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 févr. 2002
Publié
24 mars 2004
Délivré
30 nov. 2005
Radié
30 nov. 2005
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
G02C 5/00 (2006.01)
Priorité
CA 2337940 23.02.2001
Demande PCT
PCT/US2002/005786 25.02.2002
Publication PCT
WO2002/069021 06.09.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2006

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2006

  2. 30 nov. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Cabot Safety Intermediate Corporation

650 Dawson Drive, Newark, DE 19713, US

Inventeur

BLANCHETTE, Luc

Montreal, Quebec H2J 4C9, CA

PERNICKA, Martin

Laval, Quebec H7V 1S2, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.