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Brevet européen · EP1399799 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1399799
Numéro de demande
EP01931317
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 mai 2001
Publié
24 mars 2004
Délivré
1 mars 2006
Radié
1 mars 2006
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
G06F 1/16 (2006.01)
Demande PCT
PCT/CH2001/000334 29.05.2001
Publication PCT
WO2002/097596 05.12.2002
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 1 mai 2015

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2015

  3. 26 janv. 2012

    Adresse modifiée

    Mandataire
    André Roland, Conseils en propriété intellectuelle, 15, avenue Tissot, 1006 Lausanne → ANDRE ROLAND S.A., Case postale 5107, 1002 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 26.01.2012

  4. 31 mai 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    André Roland, Conseils en propriété intellectuelle, 15, avenue Tissot, 1006 Lausanne

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2006

  5. 15 mars 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Smartdata SA

Rue de la Fusion 99 Case postale 931, 1920 Martigny

Mandataire

ANDRE ROLAND SA

ANDRE ROLAND S.A.

Case postale 5107, 1002 Lausanne

Inventeur

BUTTET, Jean-Pierre

CH-1920 Martigny

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.