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Brevet européen · EP1399872 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1399872
- Numéro de demande
- EP02740878
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 mai 2002
- Publié
- 24 mars 2004
- Délivré
- 7 nov. 2007
- Radié
- 7 nov. 2007
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- G06K 7/06 (2006.01)G06K 11/06 (2006.01)G09B 7/06 (2006.01)A63F 9/18 (2006.01)G06K 19/067 (2006.01)
- Priorité
- GB 0113268 31.05.2001
- Demande PCT
- PCT/GB2002/002631 31.05.2002
- Publication PCT
- WO2002/097709 05.12.2002
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 mai 2008
Modification
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2008
- 30 nov. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2007
Parties
Inventeur
HERDMAN, Peter Thomas
Buckinghamshire HP12 4PZ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.