SYSTEME ET PROCEDE DE DETECTION D'INDIVIDUS OU D'OBJETS DANS LES ESPACES DELIMITES PRESENTANT CHACUN AU MOINS UNE ENTREE

Brevet européen · EP1399878 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1399878
Numéro de demande
EP02758196
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mai 2002
Publié
24 mars 2004
Délivré
27 sept. 2006
Radié
14 mai 2022
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G06K 19/07 (2006.01)
G06K 7/00 (2006.01)
G06C 9/00 (2006.01)
Priorité
EP 01201768 14.05.2001
Demande PCT
PCT/EP2002/005328 14.05.2002
Publication PCT
WO2003/003290 09.01.2003
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 mai 2022

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 14.05.2022

  2. 31 janv. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en, Brevets SA, Rue des Sors 7, 2074 Marin

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2007

  3. 31 oct. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2006

Parties

Titulaire

EM Microelectronic-Marin SA

Rue des Sors 3, 2074 Marin

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Rue des Sors 7, 2074 Marin

Inventeur

DESJEUX, Olivier

CH-2525 Le Landeron

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.