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Brevet européen · EP1399934 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1399934
Numéro de demande
EP02751041
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 juin 2002
Publié
24 mars 2004
Délivré
2 févr. 2011
Radié
30 juin 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01F 27/38 (2006.01)
H01F 38/14 (2006.01)
Priorité
EP 01115366 26.06.2001
Demande PCT
PCT/EP2002/006738 19.06.2002
Publication PCT
WO2003/003391 09.01.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 janv. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.01.2012

  2. 2 févr. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.02.2011

Parties

Titulaire

Endress+Hauser Flowtec AG

Endress + Hauser Flowtec AG

Kägenstrasse 7, 4153 Reinach/BL

Inventeur

KARBULA, Jiri

CH-4125 Riehen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.