MAGNETRONZERSTÄUBUNGSQUELLE
Brevet européen · EP1399945 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1399945
- Numéro de demande
- EP02727150
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 mai 2002
- Publié
- 24 mars 2004
- Délivré
- 13 avr. 2005
- Radié
- 31 mai 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01J 37/34 (2006.01)
- Priorité
- CH 105201 12.06.2001
- Demande PCT
- PCT/CH2002/000285 30.05.2002
- Publication PCT
- WO2002/101785 19.12.2002
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 déc. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.12.2019
- 9 nov. 2018
Transféré
- Titulaire
- Oerlikon Advanced Technologies AG, Iramali 18, 9496 Balzers, Liechtenstein → Evatec AG, Hauptstrasse 1a, 9477 Trübbach
Publié dans Swissreg le 09.11.2018
- 20 févr. 2014
Adresse modifiée
- Titulaire
- OC Oerlikon Balzers AG, Patentabteilung, Postfach 1000, 9496 Balzers, Liechtenstein → Oerlikon Advanced Technologies AG, Iramali 18, 9496 Balzers, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 20.02.2014
- 13 oct. 2006
Adresse modifiée
- Titulaire
- Unaxis Balzers Aktiengesellschaft, 9496 Balzers, Liechtenstein → OC Oerlikon Balzers AG, Patentabteilung, Postfach 1000, 9496 Balzers, Liechtenstein
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2006
- 15 avr. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2005
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.