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Brevet européen · EP1400521 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1400521
- Numéro de demande
- EP02736190
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 juin 2002
- Publié
- 24 mars 2004
- Délivré
- 7 nov. 2007
- Radié
- 30 juin 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 401/14 (2006.01)C07D 213/74 (2006.01)A61K 31/496 (2006.01)A61P 9/10 (2006.01)A61P 11/06 (2006.01)A61P 29/00 (2006.01)A61P 37/08 (2006.01)A61P 43/00 (2006.01)
- Priorité
- US 893681 29.06.2001
- Demande PCT
- PCT/JP2002/006491 27.06.2002
- Publication PCT
- WO2003/002554 09.01.2003
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 janv. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.01.2013
- 18 mars 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 18.03.2011
- 30 nov. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2007
- 30 nov. 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2007
Parties
Inventeur
SETAGAYA-KU, Tokyo 154-0002, JP
Machida-shi, Tokyo 194-0003, JP
HIGASHIMURAYAMA-SHI, Tokyo 189-0014, JP
HIGASHIMURAYAMA-SHI, Tokyo 189-0014, JP
HIGASHIMURAYAMA-SHI, Tokyo 189-0022, JP
HIGASHIMURAYAMA-SHI, Tokyo 189-0022, JP
HIGASHIYAMATO-SHI, Tokyo 207-0021, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.