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Brevet européen · EP1400521 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1400521
Numéro de demande
EP02736190
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juin 2002
Publié
24 mars 2004
Délivré
7 nov. 2007
Radié
30 juin 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 401/14 (2006.01)
C07D 213/74 (2006.01)
A61K 31/496 (2006.01)
A61P 9/10 (2006.01)
A61P 11/06 (2006.01)
A61P 29/00 (2006.01)
A61P 37/08 (2006.01)
A61P 43/00 (2006.01)
Priorité
US 893681 29.06.2001
Demande PCT
PCT/JP2002/006491 27.06.2002
Publication PCT
WO2003/002554 09.01.2003
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 janv. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.01.2013

  2. 18 mars 2011

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans Swissreg le 18.03.2011

  3. 30 nov. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2007

  4. 30 nov. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2007

Parties

Inventeur

KODAMA, Tatsuhiko

SETAGAYA-KU, Tokyo 154-0002, JP

TAMURA, Masahiro

Machida-shi, Tokyo 194-0003, JP

ODA, Toshiaki

HIGASHIMURAYAMA-SHI, Tokyo 189-0014, JP

YAMAZAKI, Yukiyoshi

HIGASHIMURAYAMA-SHI, Tokyo 189-0014, JP

NISHIKAWA, Masahiro

HIGASHIMURAYAMA-SHI, Tokyo 189-0022, JP

DOI, Takeshi

HIGASHIMURAYAMA-SHI, Tokyo 189-0022, JP

KYOTANI, Yoshinori

HIGASHIYAMATO-SHI, Tokyo 207-0021, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.