Abgasentgiftungsvorrichtung

Brevet européen · EP1400665 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1400665
Numéro de demande
EP03255499
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 sept. 2003
Publié
24 mars 2004
Délivré
9 nov. 2005
Radié
9 nov. 2005
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
F01N 3/08 (2006.01)
B01D 53/94 (2006.01)
Priorité
US 407750 P 03.09.2002
US 652841 29.08.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 mai 2006

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2006

  2. 15 nov. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Arvin Technologies, Inc.,

Arvin Technologies, Inc.

2135 West Maple Road, Troy, MI 48084, US

Inventeur

Thieman, Graham

Columbus Indiana 47201, US

Virtue, Michael

Michigan 48341, US

Pope, David

Columbus Indiana 47201, US

Warren, John

Columbus Indiana 47201, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.