Gasdruckwaffe
Brevet européen · EP1400774 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1400774
- Numéro de demande
- EP03019014
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 août 2003
- Publié
- 24 mars 2004
- Délivré
- 28 juin 2006
- Radié
- 31 août 2007
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F41B 11/00 (2006.01)F41B 11/06 (2006.01)F41B 11/32 (2006.01)F41A 19/13 (2006.01)
- Priorité
- DE 20214533 U 19.09.2002
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2008
- 31 août 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Werner Fenner, Patentanwalt, Hofacher 1, 5425 Schneisingen
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2006
- 30 juin 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2006
Parties
Inventeur
Körner, Helmut
89250 Senden, DE
Pietz, Wolfgang
89081 Ulm, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.