Vorrichtung mit Tastkopf
Brevet européen · EP1400776 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1400776
- Numéro de demande
- EP02020887
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 sept. 2002
- Publié
- 24 mars 2004
- Délivré
- 26 août 2009
- Radié
- 1 mai 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01B 7/012 (2006.01)G01B 7/016 (2006.01)G01B 5/012 (2006.01)G01B 5/016 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 01.05.2022
- 9 août 2017
Adresse modifiée
- Titulaire
- Mecartex SA, Zona industriale Zandone, 6616 Losone → Mecartex SA, Via Industria 3, 6933 Muzzano
Publié dans Swissreg le 09.08.2017
- 26 août 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.08.2009
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.