Gefahrenmeldesystem
Brevet européen · EP1400940 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1400940
- Numéro de demande
- EP02027998
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 déc. 2002
- Publié
- 24 mars 2004
- Délivré
- 16 août 2006
- Radié
- 23 juil. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G08B 25/00 (2006.01)G08B 25/10 (2006.01)G08B 29/14 (2006.01)
- Priorité
- EP 02020100 07.09.2002
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2022
- 17 janv. 2015
Transféré
- Titulaire
- Siemens Aktiengesellschaft, Wittelsbacherplatz 2, 80333 München, Allemagne → Siemens Schweiz AG, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich
Publié dans Swissreg le 17.01.2015
- 15 janv. 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich
Publié dans Swissreg le 15.01.2009
- 15 janv. 2009
Transféré
- Titulaire
- Siemens Schweiz AG, Albisriederstrasse 245, 8047 Zürich → Siemens Aktiengesellschaft, Wittelsbacherplatz 2, 80333 München, Allemagne
Publié dans Swissreg le 15.01.2009
- 15 sept. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2006
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.