BOUILLON CUBE DUR

Brevet européen · EP1401295 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1401295
Numéro de demande
EP02750984
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
27 mai 2002
Publié
31 mars 2004
Délivré
16 mai 2007
Radié
24 déc. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23L 1/40 (2006.01)
A23L 1/29 (2006.01)
A23L 1/314 (2006.01)
A23L 1/22 (2006.01)
A23L 1/325 (2006.01)
A23L 1/237 (2006.01)
A23P 1/02 (2006.01)
A23P 1/08 (2006.01)
Priorité
EP 01202380 20.06.2001
EP 01203393 10.09.2001
Demande PCT
PCT/EP2002/005831 27.05.2002
Publication PCT
WO2003/003858 16.01.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 déc. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.12.2021

  2. 2 juil. 2019

    Adresse modifiée

    Titulaire
    SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A., Case postale 353, 1800 Vevey → Société des Produits Nestlé S.A., Entre-deux-Villes, 1800 Vevey

    Publié dans Swissreg le 02.07.2019

  3. 29 août 2018

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.08.2018

  4. 15 juin 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

Entre-deux-Villes, 1800 Vevey

Inventeur

PALZER, Stefan

CH-8320 Fehraltorf

ENGGIST, Alfred

CH-8302 Kloten

HARRIS, Brenda, P.

CH-8422 Pfungen

SOLTERMANN, Patrick

CH-8500 Fraunfeld

SCHMUTZ, Walter

CH-8604 Volketswil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.