TABLETTE DE BOUILLON MOLLE
Brevet européen · EP1401296 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1401296
- Numéro de demande
- EP02754595
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mai 2002
- Publié
- 31 mars 2004
- Délivré
- 16 mai 2007
- Radié
- 31 mai 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A23L 1/40 (2006.01)A23L 1/29 (2006.01)A23L 1/314 (2006.01)A23L 1/22 (2006.01)A23L 1/325 (2006.01)A23L 1/237 (2006.01)A23P 1/02 (2006.01)A23P 1/08 (2006.01)
- Priorité
- EP 01202381 20.06.2001
- Demande PCT
- PCT/EP2002/005833 27.05.2002
- Publication PCT
- WO2003/000077 03.01.2003
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 19 déc. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.12.2018
- 15 juin 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2007
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.