DISPENSATEUR DE FLUIDE MULTI-CANAL

Brevet européen · EP1401581 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1401581
Numéro de demande
EP02740180
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 juin 2002
Publié
31 mars 2004
Délivré
30 mars 2005
Radié
30 juin 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01L 3/02 (2006.01)
Priorité
EP 01810661 05.07.2001
Demande PCT
PCT/CH2002/000353 28.06.2002
Publication PCT
WO2003/004163 16.01.2003
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 janv. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.01.2018

  2. 1 déc. 2016

    Adresse modifiée

    Mandataire
    GLN S.A., Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel → Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 01.12.2016

  3. 1 janv. 2013

    Adresse modifiée

    Mandataire
    GLN Gresset & Laesser Neuchâtel, Cabinet de conseils en propriéte industrielle, Puits-Godet 8A, 2000 Neuchâtel → GLN S.A., Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 01.01.2013

  4. 30 juin 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    GLN Gresset & Laesser Neuchâtel, Cabinet de conseils en propriéte industrielle, Puits-Godet 8A, 2000 Neuchâtel

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2005

  5. 31 mars 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2005

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.