SCHICHTSTRUKTUR MIT ABSCHIRMEIGENSCHAFTEN

Brevet européen · EP1401646 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1401646
Numéro de demande
EP02745420
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 juin 2002
Publié
31 mars 2004
Délivré
24 mai 2006
Radié
24 mai 2006
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B32B 15/08 (2006.01)
H05K 9/00 (2006.01)
Priorité
EP 01202541 03.07.2001
Demande PCT
PCT/EP2002/007259 28.06.2002
Publication PCT
WO2003/004261 16.01.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 nov. 2006

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2006

  2. 31 mai 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2006

Parties

Titulaire

N.V. Bekaert S.A.

N.V. BEKAERT S.A.

Bekaertstraat 2, 8550 Zwevegem, BE

Inventeur

COPPENS, Wilfried

B-8510 Marke, BE

LIEVENS, Hugo

B-9052 Gent, BE

VAN VOOREN, Wim

B-8790 Waregem, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.