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Brevet européen · EP1401724 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1401724
Numéro de demande
EP02740932
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 juil. 2002
Publié
31 mars 2004
Délivré
17 janv. 2007
Radié
31 juil. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 47/24 (2006.01)
Priorité
GB 0116306 03.07.2001
GB 0116861 10.07.2001
Demande PCT
PCT/GB2002/003064 03.07.2002
Publication PCT
WO2003/004373 16.01.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 févr. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.02.2010

  2. 29 juin 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2007

  3. 29 juin 2007

    Adresse modifiée

    Titulaire
    BEESON AND SONS LIMITED, Hertford House,, Denham Way, Rickmansworth,, Herts WD3 2XB, Royaume-Uni → BEESON AND SONS LIMITED, The Manor House, Park Road, Stoke Poges, Buckinghamshire SL2 4PG, Royaume-Uni

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2007

  4. 15 févr. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Beeson and Sons Limited

BEESON AND SONS LIMITED

The Manor House Park Road, Stoke Poges, Buckinghamshire SL2 4PG, GB

Mandataire

Patentanwälte Schaad, Balass, Menzl & Partner AG

Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

Inventeur

KING, Roger, Milner

Buckinghamshire HP5 1UL, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.