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Brevet européen · EP1401750 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1401750
Numéro de demande
EP02754834
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 juil. 2002
Publié
31 mars 2004
Délivré
12 avr. 2006
Radié
31 juil. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65H 51/16 (2006.01)
B65H 65/00 (2006.01)
D02G 1/02 (2006.01)
Priorité
DE 10132633 05.07.2001
Demande PCT
PCT/EP2002/007478 05.07.2002
Publication PCT
WO2003/004391 16.01.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 févr. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.02.2010

  2. 13 avr. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Saurer GmbH & Co. KG

Landgrafenstrasse 45, 41069 Mönchengladbach, DE

Inventeur

WORTMANN, Thomas

42857 Remscheid, DE

JASCHKE, Klemens

42499 Hückeswagen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.