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Brevet européen · EP1401876 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1401876
Numéro de demande
EP02738141
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 juin 2002
Publié
31 mars 2004
Délivré
5 avr. 2006
Radié
5 avr. 2006
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
C08B 37/08 (2006.01)
C07B 57/00 (2006.01)
Priorité
IT TS20010013 04.06.2001
Demande PCT
PCT/EP2002/006051 03.06.2002
Publication PCT
WO2002/098923 12.12.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 oct. 2006

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2006

  2. 13 avr. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2006

Parties

Titulaire

EURAND PHARMACEUTICALS LTD.

The Yard House, Kilruddery Estate, Southern Cross Road, Bray Wicklow, IE

Inventeur

MARIOTTI, Paolo

I-33052 Cervignano del Friuli, IT

NAVARINI, Luciano

I-34133 Trieste, IT

STUCCHI, Luca

I-33050 Pavia di Udine, IT

VINKOVIC, Vladimir

10000 Zagreb, HR

SUNJIC, Vitomir

10000 Zagreb, HR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.