MODIFIZIERTE NACHKONDENSIERTE POLYESTER
Brevet européen · EP1401911 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1401911
- Numéro de demande
- EP02704541
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 mars 2002
- Publié
- 31 mars 2004
- Délivré
- 7 déc. 2005
- Radié
- 31 mars 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08G 63/80 (2006.01)C08G 63/91 (2006.01)C08L 101/00 (2006.01)C08L 101/08 (2006.01)C08L 101/02 (2006.01)C08L 67/00 (2006.01)C08G 81/00 (2006.01)C08L 67/02 (2006.01)C08G 81/02 (2006.01)C08G 83/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 10132928 03.07.2001
- Demande PCT
- PCT/CH2002/000177 26.03.2002
- Publication PCT
- WO2003/004546 16.01.2003
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 oct. 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.10.2008
- 15 déc. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2005
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.