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Brevet européen · EP1401958 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1401958
Numéro de demande
EP02724348
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mai 2002
Publié
31 mars 2004
Délivré
12 sept. 2007
Radié
12 sept. 2007
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
C08L 67/04 (2006.01)
A61L 27/26 (2006.01)
Priorité
US 859734 17.05.2001
Demande PCT
PCT/FI2002/000425 17.05.2002
Publication PCT
WO2002/092691 21.11.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 mars 2008

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2008

  2. 28 sept. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007

Parties

Inventeur

POHJONEN, Timo

FIN-33710 Tampere, FI

HAPPONEN, Harri

FIN-33820 Tampere, FI

HELEVIRTA, Pertti

FIN-33580 Tampere, FI

KAIKKONEN, Auvo

FIN-33270 Tampere, FI

NIEUWENHUIS, Jan

NL-4207 KD Gorinchem, NL

HAERS, Piet

Guilford, Surrey GU2 8AX, GB

SAILER, Hermann

CH-8032 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.