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Brevet européen · EP1402143 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1402143
- Numéro de demande
- EP02736438
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 12 juin 2002
- Publié
- 31 mars 2004
- Délivré
- 16 mars 2005
- Radié
- 30 juin 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E06C 1/12 (2006.01)
- Priorité
- SE 0102109 13.06.2001
- Demande PCT
- PCT/SE2002/001142 12.06.2002
- Publication PCT
- WO2002/101189 19.12.2002
- Langue du dépôt
- suédois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 janv. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.01.2020
- 26 sept. 2017
Adresse modifiée
- Mandataire
- Dr. Joachim Lauer, c/o RENTSCH PARTNER AG, Fraumünsterstrasse 9, Postfach 2441, 8022 Zürich → Dr. Joachim Lauer, c/o RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 26.09.2017
- 19 sept. 2012
Adresse modifiée
- Mandataire
- Dr. Joachim Lauer, Patentanwalt, Stapferstrasse 5,, Postfach 2651, 8033 Zürich → Dr. Joachim Lauer, c/o RENTSCH PARTNER AG, Fraumünsterstrasse 9, Postfach 2441, 8022 Zürich
Publié dans Swissreg le 19.09.2012
- 21 août 2008
Modification
Publié dans Swissreg le 21.08.2008
- 29 avr. 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Joachim Lauer, Patentanwalt, Stapferstrasse 5,, Postfach 2651, 8033 Zürich
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2005
- 31 mars 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2005
Parties
Inventeur
JOHANSSON, Kjell
S-570 22 Forserum, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.