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Brevet européen · EP1402375 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1402375
Numéro de demande
EP01992238
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 déc. 2001
Publié
31 mars 2004
Délivré
8 sept. 2010
Radié
31 déc. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04L 29/06 (2006.01)
Priorité
EP 01810439 04.05.2001
Demande PCT
PCT/US2001/049641 28.12.2001
Publication PCT
WO2002/091193 14.11.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 juil. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.07.2011

  2. 8 sept. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.09.2010

Parties

Titulaire

International Business Machines Corporation

New Orchard Road, Armonk, NY 10504, US

Inventeur

STOLZE, Markus

CH-8134 Adliswil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.