DISPOSITIF POUR LA DETECTION DE DEPLACEMENTS D'UNE SURFACE D'UN OBJET

Brevet européen · EP1402467 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1402467
Numéro de demande
EP02748773
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 juin 2002
Publié
31 mars 2004
Délivré
26 janv. 2005
Radié
5 juin 2022
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G06F 3/033 (2006.01)
G06K 11/08 (2000.01)
G06K 11/18 (2000.01)
Priorité
EP 01202268 13.06.2001
Demande PCT
PCT/EP2002/006496 05.06.2002
Publication PCT
WO2003/003287 09.01.2003
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 juin 2022

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 05.06.2022

  2. 31 mai 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en, Brevets SA, Rue des Sors 7, 2074 Marin

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2005

  3. 31 janv. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2005

Parties

Titulaire

EM Microelectronic-Marin SA

Rue des Sors 3, 2074 Marin

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Rue des Sors 7, 2074 Marin

Inventeur

TSCHIRREN, Pierre

CH 2074 Marin

MATHIEU , Gilles

F-34080 Montpellier, FR

DUFRESNE, Christophe

F-25390 Guyans-Vennes, FR

LONGA, Giovanni

2000 Neuchâtel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.