Outil pour la dénervation du nerf intraossal

Brevet européen · EP1402838 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1402838
Numéro de demande
EP03256168
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 sept. 2003
Publié
31 mars 2004
Délivré
23 nov. 2005
Radié
30 sept. 2023
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A61B 18/14 (2006.01)
Priorité
US 260879 30.09.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2023

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 30.09.2023

  2. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  3. 8 oct. 2013

    Transféré

    Titulaire
    Codmann & Shurtleff, 325 Paramount Drive, Raynham, MA 02767, Etats-Unis d'Amérique → Relievant Medsystems, Inc., 721 Sandoval Way, Hayward, CA 94544, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 08.10.2013

  4. 7 oct. 2013

    Transféré

    Titulaire
    DePuy Spine, Inc., 325 Paramount Drive, Raynham, MA 02767-0350, Etats-Unis d'Amérique → Codmann & Shurtleff, 325 Paramount Drive, Raynham, MA 02767, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 07.10.2013

  5. 31 oct. 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2007

  6. 13 janv. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2006

  7. 30 nov. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Relievant Medsystems, Inc.

721 Sandoval Way, Hayward, CA 94544, US

Mandataire

E. Blum & Co. AG

E. Blum & Co. AG Patent- und Markenanwälte VSP

Vorderberg 11, 8044 Zürich

Inventeur

Pellegrino, Richard C.

Mendon, MA 01756, US

Papineau, Paula

West Bridgewater, MA 02379, US

Crombie, John S.

East Hanover, NJ 07936, US

Patel, Samit

Maple Shade, NJ 08052, US

Ryan, Thomas P.

Flemington, NJ 08822, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.