Dilatateur nasal
Brevet européen · EP1402858 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1402858
- Numéro de demande
- EP03025327
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 nov. 1997
- Publié
- 31 mars 2004
- Délivré
- 5 avr. 2006
- Radié
- 30 nov. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 5/08 (2006.01)
- Priorité
- US 756060 26.11.1996
- Divisionnaire de
- EP97949683
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 juin 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.06.2013
- 14 sept. 2007
Adresse modifiée
- Titulaire
- CNS, INC., 4400 West 76th Street, Bloomington, MN 55435, Etats-Unis d'Amérique → CNS, INC., 7615 Smetana Lane, Minneapolis MN 55439-0802, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2007
- 14 sept. 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Luchs & Partner, Patentanwälte, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2007
- 13 avr. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2006
Parties
Inventeur
Pool, Dan B.
Pheonix, Arizona 85029, US
Kreitzer, John T.
Scottsdale, Arizona 85251, US
Kreitzer, David F.
Scottsdale, Arizona 85251, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.