Zweikomponentige Zubereitung
Brevet européen · EP1402873 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1402873
- Numéro de demande
- EP03020305
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 sept. 2003
- Publié
- 31 mars 2004
- Délivré
- 7 mars 2007
- Radié
- 7 mars 2007
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- A61K 6/10 (2006.01)
- Priorité
- DE 10244693 24.09.2002
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 21 avr. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.04.2016
- 30 mars 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2007
- 30 mars 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2007
Parties
Inventeur
Schaub, Matthias, Dr.
40593 Düsseldorf, DE
Nehren, Klaus
41539 Dormagen, DE
Freckmann, Michael
50769 Köln, DE
Urbas, Holger
47829 Krefeld, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.