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Brevet européen · EP1403745 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1403745
Numéro de demande
EP03400057
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 sept. 2003
Publié
31 mars 2004
Délivré
21 mai 2008
Radié
30 sept. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G05B 19/042 (2006.01)
G05B 23/02 (2006.01)
Priorité
JP 2002286153 30.09.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.04.2009

  2. 30 juin 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

Parties

Inventeur

Saito, Yoji Yokogawa Electric Corporation

Tokio, JP

Hashisumi, Kazuhiro Yokogawa Electric Corporation

Tokio, JP

Legere, Alex Dresser, Inc.

Avon, Massachusetts 02322, US

Du, Honeli Dresser, Inc.

Avon, Massachustetts 02322, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.