Elektrische Installationseinrichtung
Brevet européen · EP1403990 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1403990
- Numéro de demande
- EP03019318
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 août 2003
- Publié
- 31 mars 2004
- Délivré
- 26 avr. 2006
- Radié
- 31 août 2007
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02G 3/08 (2006.01)
- Priorité
- DE 20214862 U 26.09.2002
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2008
- 28 avr. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2006
Parties
Inventeur
Pfeifer, Theo, Dipl.-Ing. (FH)
77876 Kappelrodeck, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.