ANNEAU OUVERT ARTICULE
Brevet européen · EP1404190 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1404190
- Numéro de demande
- EP02743505
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 juil. 2002
- Publié
- 7 avr. 2004
- Délivré
- 11 oct. 2006
- Radié
- 31 juil. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A44C 5/12 (2006.01)G04B 37/12 (2006.01)
- Priorité
- EP 01116879 11.07.2001
- Demande PCT
- PCT/IB2002/002706 10.07.2002
- Publication PCT
- WO2003/005850 23.01.2003
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 févr. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.02.2015
- 3 janv. 2013
Adresse modifiée
- Mandataire
- GLN S.A., Puits-Godet 8A, 2000 Neuchâtel → GLN S.A., Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 03.01.2013
- 28 juin 2012
Rectifié
- Titulaire
- AJS Production SA, Rue du Général-Comman 25, 2950 Courgenay, Paul Hartzband, One Breckenridge Road, Chappaqua, New York 10514, Etats-Unis d'Amérique → Paul Hartzband, One Breckenridge Road, Chappaqua, New York 10514, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 28.06.2012
- 4 août 2011
Adresse modifiée
- Titulaire
- AJS Production SA, Rue du Général-Comman 25, 2950 Courgenay, Paul HARTZBAND, One Beckenridge Road Chappaqua,, New York, NY 10514, Etats-Unis d'Amérique → AJS Production SA, Rue du Général-Comman 25, 2950 Courgenay, Paul Hartzband, One Breckenridge Road, Chappaqua, New York 10514, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 04.08.2011
- 17 juin 2010
Transféré
- Titulaire
- AJS Production SA, Rue du Général-Comman 25, 2950 Courgenay, HARTCASE CORPORATION, 84 Business Park Drive, Suite 208, Armonk, NY 10504, Etats-Unis d'Amérique → AJS Production SA, Rue du Général-Comman 25, 2950 Courgenay, Paul HARTZBAND, One Beckenridge Road Chappaqua,, New York, NY 10514, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 17.06.2010
- 21 nov. 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- GLN S.A., Puits-Godet 8A, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 21.11.2009
- 15 janv. 2008
Adresse modifiée
- Titulaire
- AJS Production SA, Rue du Général-Comman 25, 2950 Courgenay, Hartcase Corporation, 2500 Westchester Avenue,, Suite 103, Purchase, NY 10577, Etats-Unis d'Amérique → AJS Production SA, Rue du Général-Comman 25, 2950 Courgenay, HARTCASE CORPORATION, 84 Business Park Drive, Suite 208, Armonk, NY 10504, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2008
- 29 déc. 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- INFOSUISSE, Information Horlogère et, Industrielle, 18, rue du Grenier, 2302 La Chaux-de-Fonds
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2006
1 entrée antérieure
- 31 oct. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2006
Parties
Titulaire
Chappaqua, New York 10514, US
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.