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Brevet européen · EP1404331 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1404331
Numéro de demande
EP02744835
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 juil. 2002
Publié
7 avr. 2004
Délivré
31 oct. 2007
Radié
31 oct. 2007
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A61K 31/485 (2006.01)
A61K 9/20 (2006.01)
A61P 25/04 (2006.01)
Priorité
US 303357 P 06.07.2001
US 329352 P 15.10.2001
US 329426 P 15.10.2001
Demande PCT
PCT/US2002/021403 03.07.2002
Publication PCT
WO2003/004033 16.01.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2008

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2008

  2. 30 nov. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2007

Parties

Inventeur

BAICHWAL, Anand, R.

Wappingers Falls, NY 12590, US

KAO, Huai-Hung

Syosset, NY 11791, US

MCCALL, Troy, W.

Germantown, TN 38138, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.