VORRICHTUNG ZUR ELEKTRISCHEN STIMULATION

Brevet européen · EP1404407 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1404407
Numéro de demande
EP02758694
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juil. 2002
Publié
7 avr. 2004
Délivré
12 avr. 2017
Radié
31 juil. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61N 1/36 (2006.01)
Priorité
IE 20010651 12.07.2001
Demande PCT
PCT/IB2002/003309 12.07.2002
Publication PCT
WO2003/006106 23.01.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 févr. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.02.2018

  2. 12 avr. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.04.2017

Parties

Inventeur

CROWE, Louis, Michael

Galway, IE

MINOGUE, Conor, Michael

Galway, IE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.