ANALYSEVORRICHTUNG

Brevet européen · EP1404447 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1404447
Numéro de demande
EP02764657
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juil. 2002
Publié
7 avr. 2004
Délivré
17 sept. 2008
Radié
31 juil. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01L 3/00 (2006.01)
G01N 27/447 (2006.01)
Priorité
US 901467 09.07.2001
AT 10662001 09.07.2001
Demande PCT
PCT/EP2002/007629 09.07.2002
Publication PCT
WO2003/006163 23.01.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 févr. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.02.2013

  2. 18 déc. 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ABP PATENT NETWORK Swiss GmbH, Barenbergstrasse 15a, 8630 Rüti ZH

    Publié dans Swissreg le 18.12.2008

  3. 17 sept. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.09.2008

Parties

Inventeur

GERLACH, Andreas

76133 Karlsruhe, DE

KNEBEL, Günther

72622 Nürtingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.