DISPOSITIF ET PROCEDE DE DOSAGE CHIMIQUE MICROFLUIDIQUE

Brevet européen · EP1404448 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1404448
Numéro de demande
EP02765157
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 juil. 2002
Publié
7 avr. 2004
Délivré
20 sept. 2006
Radié
31 juil. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01L 3/00 (2006.01)
B01J 19/00 (2006.01)
B81B 1/00 (2006.01)
Priorité
GB 0116384 04.07.2001
Demande PCT
PCT/IB2002/003220 04.07.2002
Publication PCT
WO2003/004160 16.01.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2011

  2. 30 juin 2008

    Adresse modifiée

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

  3. 31 oct. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2006

  4. 13 oct. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2006

Parties

Titulaire

DiagnoSwiss S.A.

Diagnoswiss S.A.

Rte de l'Ile-au-bois 2, c/o Cimo S.A., Case Postale, 1870 Monthey

Mandataire

BOHEST AG

Postfach 160, 4003 Basel

Inventeur

ROSSIER, Joel, S.

1913 Saillon

MICHEL, Philippe

1868 Collombey

REYMOND, Frédéric

1093 La Conversion

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.