BILDER MIT MIKROSTRUKTUREN

Brevet européen · EP1404532 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1404532
Numéro de demande
EP02743496
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 juil. 2002
Publié
7 avr. 2004
Délivré
21 sept. 2011
Radié
5 juil. 2022
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G06T 11/00 (2006.01)
Priorité
US 902227 11.07.2001
US 998229 03.12.2001
EP 02001158 25.01.2002
Demande PCT
PCT/IB2002/002686 05.07.2002
Publication PCT
WO2003/006257 23.01.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 juil. 2022

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 05.07.2022

  2. 16 déc. 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    reuteler & cie SA, Chemin de la Vuarpillère 29, 1260 Nyon

    Publié dans Swissreg le 16.12.2011

  3. 21 sept. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.09.2011

Parties

Titulaire

ECOLE POLYTECHNIQUE FEDERALE DE LAUSANNE (EPFL)

Ecole Polytechnique Fédérale de Lausanne (EPFL)

1015 Lausanne

Mandataire

reuteler & cie SA

Chemin de la Vuarpillère 29, 1260 Nyon

Inventeur

HERSCH, Roger, David

1066 Epalinges

WITTWER, Bernard

1070 Puidoux

FORLER, Edouard

1022 Chavannes-près-Renens

EMMEL, Patrick

4133 Pratteln

BIEMANN, Daniel

1803 Chardonne

GOROSTIDI, Daniel

1024 Ecublens

BONGARD, Dominique

1681 Billens

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.