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Brevet européen · EP1404590 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1404590
Numéro de demande
EP02741844
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
7 juin 2002
Publié
7 avr. 2004
Délivré
22 févr. 2006
Radié
30 juin 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 81/38 (2006.01)
B32B 27/10 (2006.01)
B32B 27/32 (2006.01)
Priorité
US 298386 P 18.06.2001
US 923332 08.08.2001
Demande PCT
PCT/US2002/017747 07.06.2002
Publication PCT
WO2002/102682 27.12.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 janv. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.01.2011

  2. 1 juil. 2010

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2010

  3. 31 mai 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2006

  4. 28 févr. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Appleton Papers Inc.

APPLETON PAPERS INC.

825 E. Wisconsin Avenue, P.O. Box 359, Appleton, WI 54912-0359, US

Mandataire

Patentanwälte Schaad, Balass, Menzl & Partner AG

Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

Inventeur

DEBRAAL, John, Charles

Appleton, WI 54915, US

MACKAY, Lazar, John

Custer, WI 54423, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.