GURTGLIED MIT EINEM VERDRILLTEN SEITENSCHUTZTEIL
Brevet européen · EP1404597 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1404597
- Numéro de demande
- EP02742219
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 juin 2002
- Publié
- 7 avr. 2004
- Délivré
- 14 févr. 2007
- Radié
- 30 juin 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65G 17/06 (2006.01)B65G 17/08 (2006.01)
- Priorité
- US 302206 P 29.06.2001
- Demande PCT
- PCT/US2002/019519 20.06.2002
- Publication PCT
- WO2003/002433 09.01.2003
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 janv. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.01.2014
- 31 mai 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2007
- 28 févr. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2007
Parties
Inventeur
HANSEN, Kevin, S.
Grafton, WI 53024, US
KOEFERL, Paul, M.
Brown Deer, WI 53223, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.