AUF POLYURETHAN BASIERENDE KUGELSCHREIBERTINTEN
Brevet européen · EP1404768 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1404768
- Numéro de demande
- EP02741853
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 juin 2002
- Publié
- 7 avr. 2004
- Délivré
- 22 avr. 2020
- Radié
- 30 juin 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C09D 11/16 (2014.01)C09D 11/18 (2006.01)C08L 75/04 (2006.01)C09D 11/20 (2006.01)
- Priorité
- US 876984 08.06.2001
- Demande PCT
- PCT/US2002/017796 06.06.2002
- Publication PCT
- WO2002/100960 19.12.2002
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 janv. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.01.2021
- 22 avr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.04.2020
Parties
Inventeur
CHEN, Qingping
Simponsville, SC 29681, US
NOWAK, Michael, T.
Cheshire, CT o6410, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.