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Brevet européen · EP1404926 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1404926
- Numéro de demande
- EP02749631
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 juil. 2002
- Publié
- 7 avr. 2004
- Délivré
- 20 juin 2007
- Radié
- 20 juin 2007
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- E02F 1/00 (2006.01)
- Priorité
- US 899535 06.07.2001
- Demande PCT
- PCT/US2002/019795 03.07.2002
- Publication PCT
- WO2003/004783 16.01.2003
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 déc. 2007
Modification
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2007
- 13 juil. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2007
Parties
Inventeur
CARPENTER, Christopher, M.
Tualatin, OR 97062, US
FLECK, Robert, S.
Lake Havasu City, AZ 86406, US
BRISCOE, Terry, L.
Portland, OR 97229, US
DANKS, Daniel, R.
Portland, OR 97231, US
Gaurav, Venkat, R.
Beaverton, OR 97006, US
JONES, Larren, F.
Portland, OR 97296, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.