STEGEINHEIT
Brevet européen · EP1404991 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1404991
- Numéro de demande
- EP02751121
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 juil. 2002
- Publié
- 7 avr. 2004
- Délivré
- 5 oct. 2005
- Radié
- 31 juil. 2006
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16H 57/08 (2006.01)
- Priorité
- DE 10133703 11.07.2001
- Demande PCT
- PCT/EP2002/007579 08.07.2002
- Publication PCT
- WO2003/008843 30.01.2003
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2007
- 14 oct. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2005
Parties
Inventeur
KÖRNER, Tillmann
89551 Zang, DE
MEIER-BURKAMP, Gerhard
89522 Heidenheim, DE
LANGENBECK, Konrad
70839 Gerlingen, DE
SCHWÄMMLE, Timm
71726 Benningen, DE
GLÖGGLER, Christian
89134 Blaustein, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.