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Brevet européen · EP1404997 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1404997
- Numéro de demande
- EP02746950
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 juil. 2002
- Publié
- 7 avr. 2004
- Délivré
- 7 juin 2006
- Radié
- 7 juin 2006
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- F16K 31/28 (2006.01)
- Priorité
- US 904027 12.07.2001
- Demande PCT
- PCT/US2002/021736 10.07.2002
- Publication PCT
- WO2003/006864 23.01.2003
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 déc. 2006
Modification
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2006
- 15 juin 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2006
Parties
Inventeur
REED, Kenneth, Orr
Kenosha, WI 53143, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.