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Brevet européen · EP1405001 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1405001
Numéro de demande
EP02748995
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 juil. 2002
Publié
7 avr. 2004
Délivré
27 août 2014
Radié
31 juil. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47C 27/08 (2006.01)
A61G 7/057 (2006.01)
F16L 29/02 (2006.01)
Priorité
GB 0116998 12.07.2001
Demande PCT
PCT/GB2002/003030 01.07.2002
Publication PCT
WO2003/006868 23.01.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 févr. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.02.2016

  2. 27 août 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.08.2014

Parties

Titulaire

Huntleigh Technology Limited

ArjoHuntleigh House Houghton Hall Business Park Houghton Regis, Bedfordshire LU5 5XF, GB

Inventeur

SMITH, Anthony, George

Boreham Wood, Hertforshire WD6 2RB, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.