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Brevet européen · EP1405018 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1405018
Numéro de demande
EP02749694
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juin 2002
Publié
7 avr. 2004
Délivré
18 mai 2011
Radié
30 juin 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 21/00 (2006.01)
C30B 25/12 (2006.01)
C30B 31/14 (2006.01)
Priorité
US 904143 12.07.2001
Demande PCT
PCT/US2002/020556 27.06.2002
Publication PCT
WO2003/007336 23.01.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 janv. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.01.2012

  2. 18 mai 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.05.2011

Parties

Titulaire

Saint-Gobain Ceramics and Plastics, Inc.

1 New Bond Street, Worcester, MA 01615-0137, US

Inventeur

BUCKLEY, Richard, F.

Shrewsbury, MA 01545, US

VAYDA, John

West Brookfield, MA 01585, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.