PROGRESSIV AUSGERICHTETE ABSCHEIDUNG

Brevet européen · EP1405355 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1405355
Numéro de demande
EP02745590
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juil. 2002
Publié
7 avr. 2004
Délivré
26 févr. 2020
Radié
31 juil. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 51/05 (2006.01)
Priorité
GB 0116735 09.07.2001
GB 0200643 14.01.2002
GB 0207713 03.04.2002
Demande PCT
PCT/GB2002/003133 09.07.2002
Publication PCT
WO2003/007398 23.01.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 févr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.02.2021

  2. 26 févr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.02.2020

Parties

Inventeur

ARIAS, Ana, Claudia

Cambridge CB4 1SP, GB

MACKENZIE, John, Devin

Cambridge CB4 1SP, GB

SIRRINGHAUS, Henning

Cambridge CB3 7PW, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.