Elément couvrant pour conteneur ou analogue
Brevet européen · EP1405804 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1405804
- Numéro de demande
- EP03356145
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 oct. 2003
- Publié
- 7 avr. 2004
- Délivré
- 4 avr. 2007
- Radié
- 30 mai 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 88/12 (2006.01)
- Priorité
- FR 0212303 04.10.2002
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 mai 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 30.05.2022
- 7 févr. 2012
Fusionné
- Titulaire
- Plantefort Expansion Sarl, 29 Avenue du 8 Mai 1945, 69120 Vaulx en Velin, France → H2DX, 59 avenue du 8 mai 1945, 69120 VAULX-EN-VELIN, France
Publié dans Swissreg le 07.02.2012
- 30 avr. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2007
Parties
Inventeur
Durieux, Denis
69370 Saint-Didier au Mont D'Or, FR
Durieux, Francoise
69370 Saint-Didier au Mont D'Or, FR
Durieux, Dimitri
69370 Saint-Didier au Mont D'Or, FR
Durieux, Grégory
69370 Saint-Didier au Mont D'Or, FR
Durieux, Maxine
69370 Saint-Didier au Mont D'Or, FR
Durieux, Olivia
69370 Saint-Didier au Mont D'Or, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.