Grue avec un dispositif de détection de rupture de la structure
Brevet européen · EP1405816 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1405816
- Numéro de demande
- EP03360111
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 sept. 2003
- Publié
- 7 avr. 2004
- Délivré
- 11 mai 2005
- Radié
- 30 sept. 2007
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B66C 23/16 (2006.01)B66C 23/88 (2006.01)
- Priorité
- FR 0212364 04.10.2002
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mai 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2008
- 15 sept. 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Werner Fenner, Patentanwalt, Hofacher 1, 5425 Schneisingen
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2005
- 13 mai 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2005
Parties
Titulaire
Diebolt, Jean
F-67440 Marmoutier, FR
Inventeur
Diebolt, Jean
F-67440 Marmoutier, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.