Mécanisme d'embrayage de chronographe

Brevet européen · EP1406132 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1406132
Numéro de demande
EP02079166
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 oct. 2002
Publié
7 avr. 2004
Délivré
26 avr. 2006
Radié
4 oct. 2022
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G04F 7/08 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 oct. 2022

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 04.10.2022

  2. 15 août 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en, Brevets SA, Rue des Sors 7, 2074 Marin

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2006

  3. 28 avr. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2006

Parties

Titulaire

ETA SA Manufacture Horlogère Suisse

Schild-Rust-Strasse 17, 2540 Grenchen

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Rue des Sors 7, 2074 Marin

Inventeur

Haefeli, Pierre

2732 Saules

Bron, Alphonse

2854 Bassecourt

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.