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Brevet européen · EP1406136 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1406136
Numéro de demande
EP02405844
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 oct. 2002
Publié
7 avr. 2004
Délivré
8 déc. 2010
Radié
31 oct. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G05B 13/04 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mai 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.05.2012

  2. 8 déc. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.12.2010

Parties

Titulaire

ABB Research Ltd

ABB Research Ltd.

Affolternstrasse 52, 8050 Zürich

Radiée du registre

Inventeur

Gallestey Alvarez, Eduardo

5522 Tägerig

Hovland, Geir

5408 Ennetbaden

Von Hoff, Thomas

8049 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.