Montageelement für Geräteeinbaukanäle
Brevet européen · EP1406361 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1406361
- Numéro de demande
- EP03019961
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Limité
- Déposé
- 3 sept. 2003
- Publié
- 7 avr. 2004
- Délivré
- 24 juin 2009
- Radié
- 30 sept. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02G 3/12 (2006.01)
- Priorité
- DE 20215340 U 05.10.2002
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 avr. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.04.2013
- 10 nov. 2010
Modification
Publié dans Swissreg le 10.11.2010
- 5 août 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 05.08.2009
- 24 juin 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.06.2009
Parties
Titulaire
Inventeur
Schmitt, Erwin
67659 Kaiserslautern, DE
Schneckmann, Horst
67705 Trippstadt, DE
Kauf, Peter
66482 Zweibrücken, DE
Schneider, Michael
66851 Horbach, DE
Philipp, Gerd
71034 Böblingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.