BASE DE GOMME BIODEGRADABLE PRESENTANT DES PROPRIETES AMELIOREES
Brevet européen · EP1406505 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1406505
- Numéro de demande
- EP02714633
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 27 mars 2002
- Publié
- 14 avr. 2004
- Délivré
- 20 sept. 2006
- Radié
- 31 mars 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A23G 4/06 (2006.01)
- Priorité
- EP 01201162 28.03.2001
- Demande PCT
- PCT/NL2002/000199 27.03.2002
- Publication PCT
- WO2002/076232 03.10.2002
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 oct. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.10.2010
- 6 mai 2010
Modification
Publié dans Swissreg le 06.05.2010
- 15 avr. 2008
Adresse modifiée
- Mandataire
- Ritscher & Partner AG, Zollikerstrasse 19, 8702 Zollikon → Ritscher & Partner AG, Resirain 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2008
- 31 janv. 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ritscher & Partner AG, Zollikerstrasse 19, 8702 Zollikon
Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2007
- 13 oct. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2006
Parties
Inventeur
SÖDERGARD, Anders
NL-9728 WJ Groningen, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.